Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

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1. Informations légales :

Le Propriétaire est : Laurent CARLES
Adresse postale du propriétaire : 55, Avenue Jean Jaurès 26200 MONTELIMAR
Le Créateur du site est : clcweb.fr
Le Responsable de la publication est : Laurent Carles
Contacter le responsable de la publication : laurent.carles@cuisine-sous-vide.info
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Laurent Carles
Contacter le Webmaster : laurent.carles@cuisine-sous-vide.info
L’hebergeur du site est : o2switch 222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : cuisine-sous-vide.info.
Le site cuisine-sous-vide.info regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs.

Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site cuisine-sous-vide.info. Le site cuisine-sous-vide.info est mis à jour régulièrement par Laurent Carles.

Laurent CARLES s’efforce de fournir sur le site cuisine-sous-vide.info des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site cuisine-sous-vide.info est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au service, cuisine-sous-vide.info s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, cuisine-sous-vide.info ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

Sauf mention contraire, les noms, produits, modèles, logos, titres, texte, images, fichiers audio et vidéo figurant sur ce site sont les marques de fabrique, les marques de service, les dénominations commerciales et la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.

Toute reproduction totale ou partielle du site cuisine-sous-vide.info, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Laurent CARLES, propriétaire du site à l’email : laurent.carles@cuisine-sous-vide.info, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site cuisine-sous-vide.info, Laurent CARLES ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site cuisine-sous-vide.info. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site cuisine-sous-vide.info l’obligation ou non de fournir ces informations.
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